IOPC/JUN10/1/1
Ordre du jour provisoire des sessions d’juin 2010 des FIPOL
IOPC/JUN10/1/2
Examen des pouvoirs des représentants - Création d’une Commission de vérification des pouvoirs
IOPC/JUN10/1/2/1
Examen des pouvoirs des représentants – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs
IOPC/JUN10/3/1
Sinistres dont les FIPOL ont eu à connaître – Fonds de 1992 : Erika
IOPC/JUN10/3/2
Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Prestige
IOPC/JUN10/3/2/1
IOPC/JUN10/3/2/Corr.1
IOPC/JUN10/3/3
Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Solar 1
IOPC/JUN10/3/4
Sinistres dont les FIPOL ont eu à connaître – Fonds de 1992 : Volgoneft 139
IOPC/JUN10/3/5
Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Hebei Spirit
IOPC/JUN10/3/5/1
Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Hebei Spirit – Soumis par la République de Corée
IOPC/JUN10/3/5/2
Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Hebei Spirit –Présentation complète et observations concernant la restriction sur la pêche – Soumis par la République de Corée
IOPC/JUN10/3/5/3
Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: Hebei Spirit – Directives générales pour l’établissement d’une période raisonnable de restriction de la pêche – Soumis par la République de Corée
IOPC/JUN10/3/6
Sinistres dont les FIPOL ont eu à connaître – Fonds de 1992 : Sinistre survenu en Argentine
IOPC/JUN10/3/7/Rev.1
Sinistres dont les FIPOL ont à connaître – Fonds de 1992: King Darwin
IOPC/JUN10/5/1
Sixième Groupe de travail intersessions du Fonds de 1992: Étude des problèmes liés au traitement des sinistres de grande ampleur dus à la pollution par les hydrocarbures
IOPC/JUN10/5/2
Sixième Groupe de travail intersessions du Fonds de 1992: Financement des versements provisoires concernant le sinistre du Hebei Spirit – Note présentée par la République de Corée
IOPC/JUN10/5/3
Procédures pour l’évaluation d’un grand nombre de demandes d’un montant relativement faible, en particulier lorsque les demandeurs ne peuvent prouver leurs pertes – Document presenté par la République de Corée
IOPC/JUN10/5/4
Sixième Groupe de travail intersessions du Fonds de 1992: Problèmes liés aux versements provisoires – Document soumis par l’International Group of P&I Clubs
IOPC/JUN10/5/5
Sixième Groupe de travail intersessions du Fonds de 1992 : Financement des versements provisoires – Document présenté par l’International Group of P&I Clubs
IOPC/JUN10/5/6
Facteurs intervenant dans le calendrier de règlement des demandes – ‘Zones de Ralentissement’ du processus de règlement des demandes – soumis par l’International Tanker Owners Pollution Federation Limited (ITOPF)
IOPC/JUN10/6/1
Compte rendu des décisions des sessions de juin 2010 des FIPOL
IOPC/JUN10/INF.1
List of participants (en anglais seulement)